🟧 Politiques VS Kaamelott #03 : la retraite

Politiques VS Kaamelott #03 : la retraite

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#kaamelott #pvsk

Source : kaamelott
Groupe M6 / CALT
Cette vidéo respecte la règle d'exception de parodie.
(Article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle)
Les extraits n'ont pour but de servir que de base humoristique.


Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne :

"La parodie a pour caractéristiques essentielles,
d’une part, d’évoquer une oeuvre existante, tout en présentant des différences perceptibles par rapport à celle-ci,et, d’autre part, de constituer une manifestation d’humour ou une raillerie."

considère que la parodie n’a nullement besoin de remplir les conditions suivantes :
"mentionner la source de l’œuvre parodiée."


LA TOTALE :
Politiques VS Kaamelott :
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