Conseil municipal du lundi 29 avril 2024

00:05:09 Début du conseil
00:06:21 Présentation des projets du CCJ
01:39:30 Désignation d'un secrétaire de séance (délib. 2)
01:40:16 Déclaration en faveur d'un nouveau règlement sur les systèmes alimentaires durables (délib. 1)
01:52:38 Approbation du Spaser de la ville de Poitiers mutualisé avec Grand Poitiers (délib. 4)
01:55:04 Plan d'actions relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026 (délib. 5)
02:12:35 Signature du contrat de ville "Quartiers 2030" (délib. 6)
02:36:00 Attribution de subventions à des associations dans les domaines du lien social et de l'éducation (délib. 7)
02:40:45 Attribution d'une dotation à l'école élémentaire Jean Mermoz pour Ma classe aux Jeux (délib. 8)
02:41:30 Attribution de dotation administratives des écoles élémentaires et maternelles publiques de Poitiers - Année 2024 (délib. 9)
02:42:19 Remise de dettes périscolaires (délib. 10)
02:42:58 Collecte d'archives orales sur la mémoire des quartiers de Poitiers (délib. 11)
02:44:14 Renouvellement de la Convention pluriannuelle d'objectifs du Crij Nouvelle-Aquitaine sur 2024-2027 (délib. 12)
02:46:05 Demande de subvention à la Caf afin d'adapter un bâtiment aux activités de légumerie de l'Éveil à Malaguet à Migné-Auxances (délib. 13)
02:46:59 Plan d'aménagement de la forêt communale des Bois de Saint-Pierre (délib. 14)
02:57:12 Programmation de logements locatifs sociaux d'Habitat de la Vienne pour l'année 2023 (délib. 15)
03:06:08 Établissement du protocole d'accord de cession d'actifs immobiliers relatif aux travaux d'aménagement de l'espace public d'Habitat de la Vienne (délib. 16)
03:19:12 Cession de l'allée de Bois Rouge (délib. 17)
03:20:10 Attribution de subventions Transition écologique (délib. 18)
03:23:19 Prêt à usage entre la Caf et la ville de Poitiers - CSC des Trois cités (délib. 19)
03:24:06 Opération de réhabilitation et d'extension du CCAS - Protocole transactionnel entre la ville de Poitiers et Foncia (délib. 20)
03:25:02 Enlèvement des déchets sur la voie publique - Tarification (délib. 21)
03:53:30 Subventions dans les domaines du Développement et du Rayonnement (délib. 22)
04:05:29 (délib. 44)
04:15:37 Attribution de subventions - La Scène Maria Casares - Orchestre de chambre Nouvelle-Aquitaine - Pôle Aliénor - Théâtre et auditorium de Poitiers (Tap) - Office municipal des sports (OMS) (délib. 23)
04:16:55 Avenants aux Conventions pluriannuelles 2023-2026 relative à l'action Territoires zéro chômeur de longue durée (TZCLD) (délib. 24)
04:18:00 Création d'un marché municipal, place Montierneuf (délib. 25)
04:20:14 Redevance terrasses 2024 - Exonération de la redevance du 1er janvier 2024 au 31 août 2024 (délib. 26)
04:21:30 Acceptation d'une dotation "Les Beaux Yeux" dans le cadre du don Dubreuil, en vue de la valorisation des œuvres d'artistes femmes aux musées de la ville de Poitiers (délib. 27)
04:24:57 Conventions de partenariat avec la Cité internationale des arts et l'EESI (délib. 28)
04:26:02 Dénomination "Commune touristique" (délib. 29)
04:26:56 Subvention aux structures œuvrant dans les domaines de la Démocratie, de la citoyenneté et du Fonctionnement institutionnel (délib. 30)
04:29:25 Adhésion à l'Association européenne pour la démocratie locale (délib. 31)
04:30:43 Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes (délib. 32)
04:31:36 Désignation des membres de la commission d'appels d'offres des groupements de commandes (délib. 33)
04:33:30 Demande de subvention à l'État - Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour l'aménagement du quartier du Palais (délib. 34)
04:34:26 Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) et Fonds vert pour la réhabilitation et extension du Centre d'animation des Trois cités et de la crèche Frimousse (délib. 35)
04:35:14 Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) et à l'Agence de la transition écologique (Ademe) - Fonds chaleur, pour la réhabilitation et l'extension du CCAS (délib. 36)
04:36:25 Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil), à l'Europe - Fonds européen de développement régional (Feder), et à la Région, pour la réhabilitation des Halles du marché Notre-Dame (délib. 37)
04:37:27 Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour la restauration de l'étanchéité du bassin anglais du Parc de Blossac (délib. 38)
04:38:15 Fonds vert pour la végétalisation des cours des écoles Mermoz, Micromégas, Tony Lainé et Saint Exupéry (délib. 39)
04:41:32 Fonds vert, et à l'Agence de l'eau Loire Bretagne - Appel à projet nature et transition, pour la végétalisation des boulevards urbains - phase 1 - Rocade Est : entre le carrefour rue Salvador Allende et le carrefour rue Recteur Pineau (délib. 40)
04:44:05 Adhésion au socle commun du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vienne (CDG 86) (délib. 41)
04:45:35 Modification du tableau des emplois (délib. 42)
04:47:12 Création d'une brigade cynophile au sein de la Police municipale de Poitiers (délib. 43)