Conseil municipal du 16 septembre 2024

1 - Apurements des biens.
2 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Avenir Cycliste de Catenoy.
3 - Calcul du Quotient Familial 2025.
4 - Fixation des tarifs municipaux 2025.
5 - Adhésion au Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit (SMOTHD) au titre du déploiement d’un espace numérique de travail (ENT) pour les élèves du premier degré.
6 - Renouvellement de la convention avec la Faïencerie.
7 - Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
8 - Attribution du marché d’exploitation de chauffage P1-P2-P3.
9 - Création d’un emploi permanent d’attaché territorial à temps complet.
10 - Création d’un emploi permanent de chargé de communication à temps complet.
11 - Mise à jour du tableau des effectifs.
12 - Renouvellement de la demande d’agrément pour le dispositif « Service Civique ».
13 - Décès d’un agent – Versement du capital décès à l’ayant droit.
14 - Adhésion à la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS).
15 - Approbation de la convention cadre portant sur l’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de l’Agglomération Creil Sud Oise 2024-2030.
16 - Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60.
17 - Extension du périmètre de l’Agglomération Creil Sud Oise à la commune de Monchy Saint Eloi.
18 - Rapport de délégation de pouvoir du Maire (Article L2122-22 du CGCT)