Скачать или смотреть Conseil municipal de Passy du 27 novembre 2025

Conseil municipal de Passy du 27 novembre 2025En présentiel en salle du conseil et retransmis en direct ici00:00:00 QUESTIONS DU PUBLIC
Les questions du public se posent uniquement en présentiel.
00:28:32 Début du conseilAFFAIRES GÉNÉRALES
00:32:12 01/DEL2025-222 Approbation du procès-verbal - Conseil Municipal du 30 octobre 2025
00:32:51 02/DEL2025-223 Mise à disposition gratuite de salles communales - Elections municipales et communautaires 2026
00:34:05 03/DEL2025-224 Convention tripartite d’occupation temporaire du domaine public de Passy par Grand Massif Domaines Skiables (GMDS) du 01/10/2025 au 30/04/2029

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
00:46:51 04/DEL2025-225 Exercice du droit de priorité – Acquisition des parcelles cadastrées section G n°3026 et section I n°3560, appartenant au domaine privé de l’Etat, situées en bord d’Arve
00:50:14 05/DEL2025-226 Acquisition de la parcelle cadastrée section C n°16 concernée par l’emprise de la conduite forcée, appartenant aux CONSORTS CANEPA FILIPPIN DUHOO

COMMANDE PUBLIQUE
00:53:00 06/DEL2025-227 Autorisation de signature de la convention de fabrication et livraison de repas en liaison froide entre la Commune de Passy et l’association d’Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR) PASSY-VAL MONTJOIE
00:55:40 07/DEL2025-228 Autorisation de signature du marché « Prestations d’assurance pour les garanties Dommages aux biens, Flotte Automobile, Responsabilité Civile, et Protection Juridique de la Commune de Passy et de son CCAS »

RESSOURCES HUMAINES
01:00:43 08/DEL2025-229 Création d’un emploi permanent à temps complet d’agent d’exploitation et d’entretien de la voirie au sein du pôle Voirie
01:01:57 09/DEL2025-230 Création d’un emploi permanent à temps complet d’agent d’exploitation des équipements sportifs au sein du service des Sports
01:02:56 10/DEL2025-231 Délibération instituant l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires (abroge la délibération DEL 2022-171)
01:04:48 11/DEL2025-232 Délibération portant adhésion à la convention de participation Santé proposée par le Centre de Gestion de Haute-Savoie (CDG 74) et portant fixation du montant de la participation financière de l’employeur
01:09:02 12/DEL2025-233 Délibération portant modification supérieure à 10% de la durée hebdomadaire de deux emplois d’assistants d’enseignement artistique à temps non complet
01:10:20 13/DEL2025-234 Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un besoin lié à un accroissement saisonnier pour assurer le fonctionnement de la station de ski de Plaine Joux pour la saison d’hiver 2025-2026

01:11:52 COMMUNICATIONS