Conseil Municipal du 28 Mai

Ordre du jour
00:00 ATTENTE

10:23 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

01:14:30. AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION DE
L’EXERCICE 2023

01:18:30 AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ

01:33:21 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE L’AGRÉMENT SERVICE CIVIQUE

01:48:12 ALLOCATION D’UNE SUBVENTION AU CONSEIL DE FABRIQUE DE LA PAROISSE NOTRE DAME DE L’IMMACULÉE CONCEPTION

01:57:25 ADHÉSION À DES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DES ACTIVITÉS « JEUNESSE »

02:01:33 ADHÉSION À L’ASSOCIATION TÔT OU T’ART

02:07:43 ADOPTION D’UN RÈGLEMENT INTÉRIEUR POUR L’ÉCOLE DES ARTS POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025

02:11:00 SOLLICITATION DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DU FONDS VERT POUR LES OPÉRATIONS DE DÉPLOIEMENT LED EN 2024

02:16:21 LOCATION D’UN LOT DE CHASSE POUR LA PÉRIODE ALLANT JUSQU’AU 1er FÉVRIER 2033

02:28:40 ADOPTION DU RÈGLEMENT DU VERGER DU DINGHOF

02:58:50 REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DROITS DE PLACE – MODIFICATION DU RÈGLEMENT

03:10:10 TRANSFERT DE PROPRIÉTÉS DE PARCELLES COMMUNALES À L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG RELEVANT DE LA COMPÉTENCE MÉTROPOLITAINE « CRÉATION, AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DE VOIRIE » ET MISE À JOUR DE DONNÉES AU LIVRE FONCIER

03:15:22. LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBERATION DU 9 JUIN 2020

03:19:02 QUESTION ORALE