Conseil municipal de Passy du 20 juin 2024

QUESTIONS DU PUBLIC
00:00:00
Les questions du public se posent sur place

DÉBUT DU CONSEIL
00:11:57

AFFAIRES GÉNÉRALES
00:14:28 01/DEL2024-114 Approbation du procès-verbal - Conseil Municipal du 30 mai 2024

FINANCES
00:15:12 02/DEL2024-115 Subvention d’équipement complémentaire au budget de Plaine-Joux – Création d’un télésiège
00:17:50 03/DEL2024-116 Subvention 2024 aux associations locales
00:21:22 04/DEL2024-117 Budget supplémentaire 2024 : budget principal
01:29:42 05/DEL2024-118 Budget supplémentaire 2024 : budget annexe de l'Eau
01:30:32 06/DEL2024-119 Budget supplémentaire 2024 : budget annexe de l’Assainissement
01:31 10 07/DEL2024-120 Budget supplémentaire 2024 : budget annexe de Plaine-Joux
01:32:31 08/DEL2024-121 Budget supplémentaire 2024 : budget annexe de la Base de Loisirs
01:33:08 09/DEL2024-122 Budget annexe des Forêts
01:34:19 10/DEL2024-123 Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute- Savoie : gestion des eaux pluviales route forestière du Châtelard
01:37:31 11/DEL2024-124 Demande de subvention à la direction des fonds Européen FEDER pour le Centre d’Interprétation du Patrimoine Architectural et artistique du XXème et XXIème siècles à Passy
01:43:12 12/DEL2024-125 Demande de subvention Sylv'ACCTES pour travaux sylvicoles de plantation en forêt communale

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
01:49:51 13/DEL2024-126 Cession de l’ex Maison Forestière de la Motte et des parcelles attenantes
01:51:04 14/DEL2024-127 Constitution d’une convention de servitudes au profit d'ENEDIS pour la parcelle cadastrée section ZI n° 161 située au lieudit Champ Pottu
01:51:52 15/DEL2024-128 Désignation d’un architecte conseil pour la commune : convention partenariale d’objectifs avec le CAUE Haute-Savoie
01:57:32 16/DEL2024-129 Signature d’une convention pour la régularisation de l’implantation d’un poteau incendie n°261, situé Rue de la Bergerie
01:58:27 17/DEL2024-130 Avis de la Commune sur le plan de projet de délimitation des voies de communication du domaine public routier concédé (DPRC) de la route nationale RN205 constituant une remise foncière de voies au profit de la Commune
02:01:49 18/DEL2024-131 Cession à titre gratuit des parcelles cadastrées section I n°3530 et n°3532 au profit du SDIS de la Haute-Savoie

INFRASTRUCTURES TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
02:03:11 19/DEL2024-132 Commune de Passy / Conseil Départemental 74- avenant n° 1 à la convention d’entretien relative à l’aménagement du rond-point de l’Etoile Avenue de Marlioz sur la RD39
02:08:45 20/DEL2024-133 Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

AFFAIRES CULTURELLES
01:11:06 21/DEL2024-134 Signature d’une convention de partenariat avec l’Office Artistique de Région Nouvelle Aquitaine (OARA)

PETITE ENFANCE
02:13:56 22/DEL2024-135 Modification du règlement de fonctionnement des crèches de la commune de Passy

RESSOURCES HUMAINES
02:15:23 23/DEL2024-136 Délibération portant modification de la délibération créant 34 emplois non permanents dans le cadre d’un besoin lié à un accroissement saisonnier (332-23.2°) ou temporaire d’activité (332-23.1°

COMMUNICATIONS
02:16:46 Décisions du Maire