Conseil communautaire de Grand Paris Sud - 17 décembre 2024

00:13:06 - 1. Installation d'un conseiller communautaire et de sa suppléante
00:13:59 - 1bis. Solidarité nationale - Attribution d'une subvention pour le département de Mayotte - Fédération nationale de protection civile
00:16:33 - 2. Procès-verbal des Conseils communautaires du 8/10 et du 12/11/2024
00:16:46 - 3. Communication des travaux du Bureau communautaire du 3/10/2024
00:16:52 - 4. Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire
00:18:35 - 5. Élection d’un délégué au bureau communautaire
00:21:24 - 6. Désignation de représentants dans plusieurs instances
00:22:50 - 7. Association Graine Ile de France - Remplacement d'un représentant
00:23:37 - 8. Association Vivacités Ile de France - Idem
00:24:10 - 9. Collège Rosa Luxembourg à Lisses - Idem
00:24:47 - 10. SIARCE - Remplacement d'un délégué suppléant au sein du comité syndical
00:25:29 - 11. Désignation d'un représentant au comité des territoires de Seine et Marne Attractivité
00:26:13 - 12. Adhésion au centre d'études et d'expertises sur les risques, l'environnement, la mobilité, l'aménagement
00:29:25 - 13. Désignation d’un référent déontologue des élus au sein de la Communauté d'agglomération.
00:30:09 - 14. Adoption de la Stratégie Territoriale pour la Biodiversité de GPS et de son plan d’actions
00:57:27 - 15. Création d’un fonds de concours en faveur des communes situées en bord de Seine
01:01:02 - 16. Stratégie Agricole et Alimentaire Territoriale - Fonds d'aide "communes fertiles"
01:02:26 - 17. Réseau de chaleur de Corbeil-Essonnes
01:07:48 - 18. Docks de Ris Orangis : protocole transactionnel à conclure avec GPA et DALKIA relatif au réseau de chaleur
01:15:13 - 19. Docks de Ris Orangis - Protocole de clôture du TCA à conclure avec GPA
Développement du territoire et aménagement
01:16:47 - 20. Coeur de ville de Corbeil-Essonnes - Convention de prestations de services à conclure avec la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris
01:19:54 - 21. Approbation de la convention de Pacte Territorial pour la mise en place d'un Service Public de la Rénovation de l'Habitat
01:22:19 - 22. Reconstruction de la médiathèque Elsa Triolet et du conservatoire Olivier Messiaen à Ris-Orangis
01:27:59 - 23. Avis sur la clôture de la ZAC Centre Urbain à Évry-Courcouronnes
01:29:47 - 24. DSP IDF Mobilités pour l'exploitation des lignes de bus - Convention de transfert de gestion à conclure avec IDF Mobilités pour la gare routière de Savigny-le-Temple / Nandy
01:30:44 - 25. DSP IDF Mobilités pour l'exploitation des lignes de bus - Conventions de transfert de gestion à conclure avec IDF Mobilités pour les gares d'Évry-Courcouronnes Centre, le Coudray-Montceaux, Cesson et Lieusaint-Moissy et Consignes Véligo de Cesson et Combs-la-Ville/Quincy
01:32:05 - 26. Parc de stationnement de la Communauté d'agglomération GPS - Secteur Évry-Courcouronnes - Avenant n° 4 au contrat de concession de service public de type affermage conclu avec la société EFFIA Stationnement
01:34:57 - 27. DSP pour la gestion et l'exploitation du centre aquatique Nymphéa - Protocole d'accord transactionnel
01:37:55 - . Budget annexe aménagement secteur Hippodrome – Décision modificative
01:38-23 - 29. Subventions 2024 - Attribution de subventions aux associations et organismes
01:39:18 - 30. Subventions 2025 - Versements d'acomptes aux associations et organismes
01:40:04 - 31. Ouverture anticipée de crédits d'investissement avant l'adoption du budget primitif afférent à l'exercice 2025
01:40:22 - 32. Constitution de provisions pour dépréciation des créances douteuses - Budgets de la communauté d’agglomération Grand Paris Sud
01:41:08 - 33. L'Empreinte - Tarifs
01:41:08 - 34. Régie Le Plan - Tarifs
01:41:08 - 35. Théâtre de Corbeil-Essonnes et du Silo à Tigery - Tarifs
01:41:08 - 36. Réseau des cinémas - Tarifs
01:41:08 - 37. Salle Decauville - Tarifs et règlement intérieur
01:43:51 - 38. Primes de la 1ère édition du Crew Legend les 8 et 9/02/2025
01:46:09 - 39. Avenant n°1 à la convention d'apport en compte courant d'associés conclue avec la SPL Confluence Seine Essonne et le Siarce
01:48:26 - 40. Avenants aux conventions d'avance de trésorerie conclues avec la MDEF et le CFP de GPS
01:50:00 - 41. Service public d'eau potable - redevances communautaires 2025
02:13:06 - 42. Service public d'assainissement - Idem
02:13:06 - 43. Fixation des contre-valeurs correspondant aux redevances pour performance des réseaux d'eau potable et pour performance des systèmes
02:13:06 - 44. Régie de l'eau de GPS - grille des tarifs 2025
02:13:06 - 45. Idem : Bordereau des prix des travaux
02:13:06 - 46. Idem - élargissement et renforcement du Fonds de solidarité eau à 4 nouvelles communes
02:13:06 - 47. Budget principal - Exercice 2024 - Admission en non-valeur
02:13:06 - 48. Budget annexe - Eau potable de GPS - Exercice 2024
02:13:06 - 49. Budget annexe - Pépinières de GPS - Exercice 2024