Conseil Communautaire du 26 septembre 2024

0:00 - Début du Conseil Communautaire

👉 Délibération COMMUNICATION
02:00 - 1/ Rapport d’activités 2023 - Approbation

👉 Délibération FINANCES
03:21 - 2/ Frais de déplacements des élus – Mandats spéciaux (suite à 07:10)
06:04 - 3/ Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères - Refus d’exonération pour 2025

👉 Délibération RESSOURCES HUMAINES
07:48 - 4/ Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion de la Nièvre pour la Protection Sociale Complémentaire (PSC) au titre de l’année 2025

👉 Délibération RÉSEAU DES MÉDIATHÈQUES
16:59 - 5/ Festival de Lecture Jeunesse 2025 - Demandes de subventions
18:49 - 6/ Projets inscrits au PCSES et au CTL – Demande de subventions 2024 - DGD
19:50 - 7/ Réseau des médiathèques – Demande d’adhésion à l’ABF et l’Agence Livre et Lecture BFC

👉 Délibération CYCLE DE L’EAU
20:46 - 8/ Demandes de subventions pour les travaux de mises en défens auprès du FEADER et de la Région Bourgogne-Franche-Comté
23:05 - 9/ Demandes de subventions pour l’étude de nouvelle structure porteuse du Contrat Territorial Vrille Nohain et Mazou auprès de la Région Bourgogne Franche Comté
27:07 - 10/ Demandes de subvention au titre du fond de Prévention des risques naturels majeurs pour des animations scolaires de sensibilisation au risque inondation

👉 Délibération PRÉVENTION COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS
29:12 - 11/ Avenant n°1 de prolongation de la convention de partenariat avec l’Alliance pour le Recyclage des Capsules en Aluminium
30:37 - 12/ Modalités de financement du service Prévention, Collecte et Traitement des déchets

👉 Délibération DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
41:48 - 13/ Renouvellement de la convention de collaboration en matière de développement économique entre la Communauté d’agglomération de Nevers, la Communauté de communes Cœur de Loire et la Communauté de communes Les Bertranges
46:56 - 14/ Cotisation Foncière des Entreprises – Exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies A dans une zone France Ruralités Revitalisation
49:16 - 15/ Taxe foncière sur les propriétés bâties – Exonération en faveur des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l’exonération de Cotisation Foncière des Entreprises prévue à l’article 1466 G du Code Général des Impôts


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