Скачать или смотреть Conseil Municipal - 22 septembre 2025 - Ouistreham Riva-Bella

Conseil Municipal - 22 septembre 2025 - Ouistreham Riva-Bella

Ordre du jour :
00:00 Début du Conseil
16:09 Point 1 : Adoption du compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2025
16:26 Point 2 : Délégations – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations
24:23 Point 3 : Documents d’urbanisme/planification – PLUi-HM – Avis de la commune sur le projet arrêté par la CU
40:37 Point 4 : Documents d’urbanisme – Enquêtes publiques – Avis sur le raccordement au réseau électrique du parc éolien en mer Centre manche 1
42:31 Point 5 : Droit de préemption et préservation des milieux naturels et sensibles – Extension de la zone d’intervention du conservatoire du littoral à la pointe du siège
56:06 Point 6 : Droit de préemption et préservation des milieux naturels et sensibles – Création d’une zone d’intervention du conservatoire du littoral dans la zone du marais de Colleville
57:19 Point 7 : Gestion du personnel titulaire – Promotion interne et avancements de grade – Modification du tableau des emplois
58:04 Point 8 : Gestion du personnel et recensement 2026 – Nomination du coordinateur et recrutement des agents recenseurs
1:01:37 Point 9 : Finances communales – Documents budgétaires – Modification du montant de la subvention versée au budget transports
1:03:43 Point 10 : Finances communales – Documents budgétaires – Reprises de provisions pour charges d’énergie
1:04:46 Point 11 : Finances communales – Documents budgétaires et aménagement – Autorisations de programme et crédits de paiement – Ajustement des AP/CP pour la construction du nouveau restaurant scolaire
1:06:12 Point 12 : Décisions budgétaire – Admissions en non-valeurs
1:07:20 Point 13 : Finances communales et vie associative – Octroi de subventions exceptionnelles ou complémentaires à des associations
1:21:49 Point 14 : Aides aux personnes de droit privé et à l’insertion des jeunes – Partenariat dans le cadre de formations au BAFA – Mise en place du parcours BAFA
1:23:30 Point 15 : Fonds de concours et effacements de réseaux – Attribution d’un FDC au SDEC dans le cadre du projet « Rue de la grève et rue du marais »
1:24:40 Point 16 : Fonds de concours et effacements de réseaux – Attribution d’un FDC au SDEC dans le cadre du projet « Rue Carnot »
1:25:31 Point 17 : Fonds de concours et effacements de réseaux – Attribution d’un FDC au SDEC dans le cadre du projet « Rue des dunes »
1:26:33 Point 18 : Fonds de concours et effacements de réseaux – Attribution d’un FDC au SDEC dans le cadre du projet « Angle route de lion et rue gambetta »
1:28:43 Point 19 : Fonds de concours et effacements de réseaux – Attribution d’un FDC au SDEC dans le cadre du projet « Rue fontenelle-boulevard Maréchal Joffre-boulevard Briand »
1:31:31 Point 20 : Finances communales – Budget général – Vote d’une DM
1:41:58 Point 21 : Finances communales – Budget transports – Vote d’une DM
1:43:11 Point 22 : Dénomination de la commune – Demande de changement de nom en accord avec un usage ancien et constant
1:59:44 Point 23 Vœux et motions – Actions en faveur de la paix et de la préservation de la dignité humaine et des droits de l’Homme – Signature de l’appel de Dunkerque du 22 mai 2025
2:06:26 Point 24 : Questions diverses