Скачать или смотреть Conseil municipal du mardi 3 mars 2026 - Baisieux

ORDRE DU JOUR (00:00)

Institutions et vie politique
1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 février 2026 (adoption à l'unanimité) (2:23)

Domaine et patrimoine
2. Modification du contrat de location de salles municipales à destination des particuliers et de leurs règlements intérieurs (adoption à l'unanimité) (3:08)
3. Modification de la convention de mise à disposition d'une salle municipale à destination des associations (adoption à l'unanimité) (4:36)
4. Création d'une convention de mise à disposition de salles pour la gendarmerie / PSIG (adoption à l'unanimité) (5:21)


Enfance – jeunesse
5. Convention de mise à disposition d'un local de la Résidence Michelet pour l'exploitation du Relais Petite Enfance (RPE) (adoption à l'unanimité) (6:46)
6. Convention d'habilitation informatique « monenfant.fr » (adoption à l'unanimité) (8:48)


Fonction publique
7. Création de postes non permanents – accroissement saisonnier d'activité – espaces verts et bâtiments municipaux (adoption à l'unanimité) (12:00)
8. Création d'un poste non permanent – accroissement saisonnier d'activité – service administratif (2 absentions : Francis Delrue, Marie-Paule Biskup) (13:40)

Libertés publiques et pouvoir de police
9. Dénomination du projet immobilier « Hameau de la ferme » et d'une voie nouvelle desservant le projet (adoption à l'unanimité) (15:40)
10. Dénomination de l'actuel chemin d'Ogimont (adoption à l'unanimité) (17:49)
11. Dénomination de l'aire intergénérationnelle et de l'espace nature (6 abstentions : Unis Pour Baisieux) (19:15)


Finances locales
12. Dons funéraires à destination d'associations choisies par les familles d'administrés de la commune (adoption à l'unanimité) (20:50)
13. Débat sur le Rapport d'Orientation Budgétaire (22:12)
Point récapitulatif sur le dossier gendarmerie (44:50)

Décisions du Maire (01:02:00)
14. Signature d'un contrat d'abonnement à la solution d'affichage dématérialisé DATA HALL
15. Défense des intérêts de la commune – liaison douce sentier Debucquoi
16. Attribution d'un marché de services – gestion et exploitation d'un établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) et du Relais Petite Enfance (RPE) – Lot 1
17. Attribution d'un marché de services – gestion et exploitation du Relais Petite Enfance (RPE) – Lot 2
18. Appel à cotisation 2026 – Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
19. Signature d'un contrat de maintenance des portes sectionnelles – JADEO Automatisme Services
20. Signature d'un contrat d'abonnement au média web dédié à la commande publique – Achatpublic.com
21. Appel à cotisation 2026 – Adélie
22. Appel à cotisation 2026 – URACEN
23. Signature des conventions Lum’ACTEE+ – études énergétiques de l'éclairage public
24. Signature d'un contrat d'abonnement à la plateforme dict.fr – Sogelink
25. Signature de contrats d'entretien des espaces verts de la gendarmerie – DEFAUX
26. Signature d'un contrat d'entretien du terrain synthétique de football – SOREVE
27. Signature de contrats de tonte hélicoïdale du terrain d'honneur de football – PINSON
28. Signature d'un contrat pour la mission de coordination sécurité et protection santé (CSPS) – opération football – APAVE