Conseil communautaire du 5 novembre 2024

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 NOVEMBRE 2024

05:15 PRÉSENTATION DE LA COMPAGNIE DE GENDARMERIE DE MAYENNE ET SES MISSIONS

AGIR POUR LA COHESION SOCIALE : ALLONGEMENT DE LA DUREE DE VIE, SANTE, ANIMATION DE LA VIE LOCALE ET SOLIDARITE (5)
MISSION J - SOLIDARITES TERRITORIALES
PROGRAMME B : INTERVENTIONS SOCIALES
33:23 00. Signature d’une seconde Convention Territoriale Globale 2025-2029 avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Mayenne

MISSION N - GOUVERNANCE
PROGRAMME B : INSTANCES DÉCISIONNELLES
1:03:24 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 24 septembre 2024
PROGRAMME A : COORDINATION GENERALE
1:03:55 2. Construction de la Maison commune : convention de fonds de concours avec la commune d’Evron
1:13:42 3. Construction de la Maison commune : convention de fonds de concours avec le Conseil départemental de la Mayenne

MISSION O - SUPPORTS AUX POLITIQUES SECTORIELLES
PROGRAMME A : RESSOURCES HUMAINES
1:41:40 4. Protection sociale complémentaire – Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance des agents proposée par le Centre départemental de gestion
1:52:37 5. Régime indemnitaire de la filière Police
1:56:25 6. Période d’immersion professionnelle – précision procédurale
PROGRAMME B : FINANCES / COMMANDE PUBLIQUE
2:03:25 7. Création - révision d’AP / CP – budget principal et du budget annexe « Bâtiments industriels et commerciaux »
2:06:52 8. Décision modificative 2024 (CAF nette prévisionnelle)
2:16:30 9. Transfert de biens du budget général vers le budget annexe « Bâtiments Industriels et Commerciaux » - Recyclerie

ACCOMPAGNER LES POLITIQUES ECONOMIQUES ENDOGENES ET PROSPECTER A L’EXTERIEUR (…) ANTICIPER LES USAGES DU NUMERIQUE (1)
MISSION A - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
PROGRAMME A : APPUI AUX PROJETS ECONOMIQUES
2:19:00 10. Concession de travaux conclue avec Laval Mayenne Aménagements (LMA) – Compte-rendu annuel
2:34:14 11. Participation capital de Laval Mayenne Aménagements- Rapport de gestion 2023
Préserver les qualités paysagères et environnementales pour un cadre de vie attractif (2)
MISSION B - ENVIRONNEMENT
PROGRAMME A : DECHETS
2:40:41 12. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets - 2023
2:55:10 13. Modification du règlement de facturation de la Redevance Incitative
3:11:33 14. Remboursement des personnes en refus de dotation de la Redevance Incitative (RI)

CONFORTER LES PRATIQUES CULTURELLES ET SPORTIVES (4)
MISSION F - RAYONNEMENT CULTUREL
PROGRAMME A : LECTURE PUBLIQUE
3:14:31 15.Convention de partenariat pour l’animation du réseau lecture des Coëvrons
PROGRAMME C : VIE CULTURELLE
3:18:20 16. Attribution d'une subvention Majestic Gallery de MONTSURS
MISSION G - DEVELOPPEMENT SPORTIF
PROGRAMME A : SPORTS ET ASSOCIATIONS
3:21:55 17. Soutien financier aux sportifs de haut niveau du territoire des Coëvrons

3:26:50 DIVERS
19. Délibération du bureau communautaire du 15 octobre 2024
20. Décisions prises en vertu de la délibération de délégation du conseil communautaire en date du 19 septembre 2023