Conseil municipal de la Ville de Poitiers du 17 juin 2024

00:15:55 Début du conseil
00:39:32 Désignation secrétaire de séance (délib 1)
00:40:08 Rendu-compte CM du 17 juin 2024 (délib 2)
00:41:41 Comptes de gestion 2023 (délib 3)
00:43:07 Comptes Administratifs 2023 (délib 4)
01:39:40 Affectations de résultats 2023 (délib 5)
01:41:30 Modif. mode d'amortissements (délib 6)
01:42:12 Décision modificative du budget Principal (délib 7)
01:49:31 MAJ Autorisations de programme/Crédits de paiements (délib 8)
01:50:20 Demande admission en non-valeur produits irrécouvrables (délib 9)
01:50:45 Demande remises gracieuses (délib 10)
01:51:58 Révision politique indemnitaire (délib 11)
02:08:46 Approbation convention constitutive du GIP médiation sociale (délib 12)
02:42:00 Demande fonds vert renaturation cour école Andersen (délib 13)
02:42:51 Attribution Dotation politique de la Ville 2024 (délib 14)
02:44:21 Modif. principes fonctionnement Assemblée citoyenne et populaire (délib 15)
02:54:58 Prise en charge frais occasionnées participation Rencontres européennes 2024 de la participation citoyenne à Toulouse (délib 16)
02:57:02 Attribution de subv. aux structures œuvrant dans les domaines démocratie/ citoyenneté/fonctionnement institutionnel (délib 17)
02:58:03 Demande de subv. CTAI année 2024 (délib 18)
03:01:37 Rétrocession concessions dans les cimetières (délib 19)
03:04:10 Annul. frais d'huissier : facture émise à tort (délib 20)
03:04:54 Modif. tableau des emplois (délib 22)
03:06:48 Demande d'avis conforme recours à une ligne de trésorerie du CCAS (délib 21)
03:08:15 Charte urbanisme résilient (délib 23)
03:28:11 Adhésion à l'asso Conseil architecture,/urbanisme/environnement Vienne (délib 24)
03:28:08 Désignation d'un représentant de VP à l'asso Conseil architecture/ urbanisme/environnement Vienne (délib 25)
03:29:42 Zac Saint-Eloi approbation du CR annuel à la collectivité 2023 - signature d'un avenant n°18 à la concession (délib 26)
03:31:30 Vente d'une partie parcelle BT n°26 à la SEP (délib 27)
03:32:37 Cession de la chapelle du Breuil-Mingot à Pierre Richard (délib 28)
03:38:28 Echange partie parcelle IL n°42 Elvis Kechichian et Laure Naudet (délib 29)
03:39:02 Convention servitude pour implantation d’ouvrages par la société Enedis (délib 30)
03:39:45 Vente d’un terrain, lieudit « Le Jouron » à l’Association action sauvetage (délib 31)
03:42:45 Bilan annuel acquisitions/cessions année 2023 (délib 32)
03:43:38 Agrément VP délivré à la société Vertsun (délib 33)
03:44:20 Modif. emprises foncières CSC 3 cités/crèche Frimousse (délib 34)
03:45:19 Restauration église Notre-Dame-la-Grande demande de subvention Drac Nouvelle-Aquitaine (délib 35)
03:46:08 Restauration église Notre-Dame-la-Grande demande de subvention au Conseil dép. Vienne (délib 36)
03:47:51 Attribution subv. aux structures œuvrant dans les domaines du Développement et du Rayonnement (délib 37)
03:49:03 Adoption convention partenariat Chambre d’Agriculture Vienne (délib 38)
03:51:12 Académie d’été des beaux-arts et du théâtre de Marbourg (délib 39)
03:52:29 Mandat spécial déplacement au Tchad (délib 40)
03:53:22 Attribution de subv. au rectorat (délib 41)
03:54:00 Demande de subv. Drac Nouvelle-Aquitaine Eglise Saint-Hilaire-le-Grand (délib 42)
03:54:33 Église Sainte-Radegonde demande de subv. Drac Nouvelle-Aquitaine (délib 43)
03:55:32 Tarifs établissements sportifs/aquatiques de plein air/matériels sportifs (délib 44)
03:56:05 Règlement intérieur piscine Bois de Saint-Pierre (délib 45)
03:56:31 Règlement intérieur baignade Tison (délib 46)
03:58:04 Taxe locale sur la publicité extérieure (délib 47)
03:59:46 Demande subv. de fonctionnement Caf de la Vienne (délib 48)
04:10:15 Ouverture nouvelle école maternelle Montmidi rentrée scolaire 2024-2025 (délib 49)
04:11:20 Modif. carte scolaire (délib 50)
04:11:46 Demande d'avis sur les mesures envisagées par la Direction services départementaux de l'EN de la Vienne pour la rentrée 2024-2025 (délib 51)
04:15:35 Convention TNE école privée Saint-Hilaire (délib 52)
04:15:35 Convention TNE école privée Union chrétienne (délib 53)
04:16:31 Soutien de VP projets pédagogiques particuliers (délib 54)
04:19:42 Participation financière projet de classe flexible école Gisèle Halimi (délib 55)
04:20:47 Prendre acte Rapport 2023 Commission communale pour l'accessibilité (délib 56)
04:52:10 Demande subv. FSE+ pour les actions de promotion égalité femmes-hommes/ lutte contre les stéréotypes de genre (délib 57)
04:53:20 Attribution subv. associations œuvrant dans les domaines du lien social et de l'éducation (délib 58)
04:55:36 Tarifs prestations centres de ressources de Saint-Pierre/Beauvoir (délib 59)
04:56:14 Demande subv. Colos Apprenantes (délib 60)
04:57:00 Labellisation Pass Colos séjours Vacances pour toutes et tous/accueil de loisirs Bois de Saint-Pierre (délib 61)
04:58:02 Signature protocole pôle départemental de lutte contre l'habitat indigne (délib 62)
04:59:30 Cotisation 2024 Ordre national des vétérinaires (délib 63)