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Investir en SCI à l'IR ou à l'IS présente des avantages et des inconvénients distincts. Comprendre ces différences permet de choisir la structure la plus adaptée à votre situation.
La SCI à l'IR est transparente et soumise à l'impôt sur le revenu. Les loyers encaissés sont fiscalisés comme des revenus fonciers, peu importe leur utilisation. Il est important de noter qu'une SCI à l'IR ne peut pas avoir plus de 10% de ses recettes provenant de locations meublées sans basculer à l'IS. Les revenus sont partagés entre les associés selon leurs parts, et chaque associé est imposé sur sa part des bénéfices, y compris les prélèvements sociaux et l'impôt sur le revenu en fonction de sa tranche marginale d'imposition.
La SCI à l'IS est soumise à l'impôt sur les sociétés. Les revenus locatifs, après déduction des charges d'exploitation et des charges financières, peuvent bénéficier d'amortissements, réduisant ainsi le résultat imposable. La société paie alors l'impôt sur les sociétés sur ce résultat, puis les dividendes peuvent être distribués aux associés, soumis à la flat tax de 30%. Les associés ne peuvent se rémunérer que si la société dégage un bénéfice, et cette rémunération peut être soumise aux cotisations sociales des travailleurs non salariés si elle est versée sous forme de salaire.
En cas de revente, la SCI à l'IR est soumise au régime des plus-values des particuliers, avec des abattements pour durée de détention jusqu'à 100% après 30 ans. Par exemple, un bien acheté 100 000 € et revendu 150 000 € après 15 ans serait soumis à une taxe sur la plus-value diminuée par ces abattements. En revanche, la SCI à l'IS est soumise au régime des plus-values des sociétés, ce qui inclut les amortissements pratiqués sur le bien. La plus-value imposable est calculée en additionnant le montant des amortissements à la différence entre le prix d'achat et le prix de vente, puis soumise à l'impôt sur les sociétés et à la flat tax sur les dividendes si les associés retirent l'argent de la société. Cela peut réduire considérablement le montant final perçu.
Il est crucial de peser les avantages et les inconvénients de chaque régime. La SCI à l'IR permet de percevoir des revenus réguliers, l'argent appartient directement aux associés, et la fiscalité est plus légère à la revente. Cependant, elle entraîne une imposition dès le début. La SCI à l'IS permet de bénéficier des amortissements pour réduire ou annuler l'impôt sur les sociétés pendant la détention du bien, mais la revente peut être lourdement taxée, et l'argent appartient à la société jusqu'à distribution sous forme de dividendes, soumis à une double imposition.
Pour optimiser la fiscalité en location nue, l'investissement avec déficit foncier peut être avantageux, permettant de ne pas payer d'impôt pendant une période pouvant aller jusqu'à dix ans. Toutefois, cela augmente la plus-value à la revente. D'autres structures comme les SCRL de famille ou les SNC, obligatoirement en location meublée, offrent des avantages fiscaux en permettant de profiter du statut de LMNP tout en appliquant la plus-value des particuliers à la revente.
En conclusion, le choix entre SCI à l'IR et SCI à l'IS dépend de nombreux facteurs, dont la durée de détention du bien, la nécessité de revenus réguliers et les projets à long terme des associés. Il est essentiel de bien comprendre les implications fiscales de chaque structure pour prendre une décision éclairée.
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