Conseil communautaire du 25 juin 2024

00:00 Début du conseil

06:45 Diffusion d'une vidéo avec Jean-Philippe Meignan, adjoint au Maire en charge des sports et de la vie associative, sur le Club2024.

Gouvernance public/privé & efficience des ressources
MISSION N - GOUVERNANCE
PROGRAMME B : INSTANCES DECISIONNELLES
11:55 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 28 mai 2024

MISSION O - SUPPORTS AUX POLITIQUES SECTORIELLES
PROGRAMME A : RESSOURCES HUMAINES
12:20 Avantage en nature attribué pour la prise de repas dans des cantines municipales – TORCE-VIVIERS-EN-CHARNIE
14:25 Modification du tableau des emplois permanents au 1er septembre 2024

PROGRAMME B : FINANCES / COMMANDE PUBLIQUE
24:40 Révision d’AP / CP
25:55 Décision modificative 2024 (CAF nette prévisionnelle)
36:00 Adoption de la politique d’achat responsable
43:05 Tarifs année scolaire 2024-2025
50:10 Fonds de soutien à l’investissement 2020-2025 – Demande des communes de SAINT-PIERRE-SUR-ERVE, SAINT-GEORGES-SUR-ERVE, LA CHAPELLE-RAINSOUIN, VOUTRE et LIVET

Accompagner les politiques économiques endogènes et prospecter à l’extérieur (…) anticiper les usages du numérique
MISSION A - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
PROGRAMME A : APPUI AUX PROJETS ECONOMIQUES
58:25 Parc d’activités Raoul Vadepied à Evron – Promesse de vente du bâtiment UT Centre à la société Etablissements Berthé

Préserver les qualités paysagères et environnementales pour un cadre de vie attractif
MISSION C - PATRIMOINE TECHNIQUE
PROGRAMME B : INTERVENTIONS TECHNIQUES
1:01:50 Acquisition du terrain d’assise de la future Unité Technique Nord à Bais

Attirer des clientèles urbaines en valorisant les patrimoines et activités touristiques (3)
MISSION D - DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
PROGRAMME B : OFFICES DE TOURISME
1:07:30 Taxe de séjour tarifs 2025

Conforter les pratiques culturelles et sportives
MISSION F - RAYONNEMENT CULTUREL
PROGRAMME B : SITES CULTURELS
1:12:30 Cinéma Yves ROBERT d’EVRON – Proposition d’un nouveau tarif pour l’année 2024
1:13:45 Direction du Conservatoire de Musique et de Danse des Coëvrons

MISSION H – ENFANCE JEUNESSE
PROGRAMME A : ENFANCE
1:17:20 Demande de la commune de VIMARTIN-SUR-ORTHE, d’une ouverture d’un accueil de loisirs le mercredi pendant la période scolaire au sein de la nouvelle école de la commune

PROGRAMME B – JEUNESSE
1:23:30 Attribution d'une subvention au comité d'échange Erve et Charnie/Sulzheim

Aménager un territoire équitable et attractif (maillage et proximité)
MISSION K - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
PROGRAMME A : PLANIFICATION TERRITORIALE
1:24:40 Transfert du pouvoir de police de la publicité
1:31:25 Révision Allégée n°1 du PLU Intercommunal
1:36:15 Révision Allégée n°2 du PLU Intercommunal
1:39:00 Modification de droit commun n°2 du PLU Intercommunal

Communication externe / interne
MISSION P - EVENEMENTIEL & INSTITUTIONNEL
PROGRAMME A : COMMUNICATION
1:44:10 Rapport d’activités 2023

DIVERS
21. Délibération du bureau communautaire du 18 mai 2024
22. Décisions prises en vertu de la délibération de délégation du conseil communautaire en date du 19 septembre 2023