Скачать или смотреть Conseil municipal du mercredi 10 décembre 2025

ORDRE DU JOUR :

I - Affaires Financières :
00:27:15 1 - Décision Modificative n° 3
00:28:00 2 - Régularisation Amortissements antérieurs sur Immobilisations
00:29:10 3 - Ajustements de crédits
00:29:35 4 - Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
00:32:48 5 - Tarifs 2026
00:41:10 6 - Tarifs des repas facturés au CCAS
01:06:00 7 - Indemnisation d'un commerçant
01:10:00 8 - Don à la Ville de Neckarsulm
01:12:00 9 - Attributions de subventions exceptionnelles
01:13:40 10 - Demande de subventions DETR

II - Affaires Générales :
00:00:54 11 - Approbation de la fusion de la SAEML ENE'O dans la SCIC OYA Energie
01:19:42 12 - Approbation du projet de transfert du contrat de concession distribution gaz entre la commune et
ENE'O à la SCIC OYA Energie
01:17:40 13 - Création d'un emploi de Responsable des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
01:18:27 14 - Création d'un emploi de Responsable du service Mécanique et Parc Automobile
01:19:00 15 - Avancements de grade
01:20:25 16 - Adhésion au service de médecine
01:23:12 17 - Don d'un vélo électrique à la commune
01:24:26 18 - Création du service objets trouvés
01:29:24 19 - Autorisation de travail des salariés les dimanches en 2026
01:33:56 20 - Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

III - Affaires Foncières :
01:35:44 21 - Dénomination de voie « chemin des Amouriès »
01:38:11 22 - Transfert de voirie : régularisation rue des Chênes
01:40:17 23 - Permis de louer : extension du périmètre - modification de la convention avec la· 3CS

IV - Compte-rendu des délégations au Maire article L.2122-22 du CGCT :
01:43:28 24 - Arrêtés et décision