Скачать или смотреть Conseil municipal - ville de Carmaux - mercredi 29 mars 2023 / partie 2

Mercredi 29 mars 2023 à 18h - séance filmée
Salle Jules Cavaillès - Maison de la citoyenneté

Ordre du Jour :

I - Affaires Financières :
1 - Affectation du résultat du compte administratif 2022 - Ville
2 - Affectation du résultat du compte administratif 2022 - Régie PV Solaire
3 - Vote des subventions
4 - Avenants financiers
5 - Vote des taux d'imposition
6 - Vote du budget primitif Ville
7 - Vote du budget primitif Régie PV Solaire
8 - Admission en créances éteintes
9 - Exonération des loyers de la Fabrique & Co
10 - Taxe communale sur la publicité foncière sur les mutations à titre onéreux
11 - Attributions de subventions « Façade »

Il - Affaires Générales :
12 - Règlement intérieur du Marché de plein vent - mise à jour
13 - Désignation d'un élu référent à la 3CS
14 - Convention Petites Villes de demain

00:00 Désignation d'un élu référent à la 3CS
01:26 Convention Petites Villes de demain